Conditions générales


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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'informer l'utilisateur des règles de fonctionnement de ce site.

Mentions légales :
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Données personnelles :
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Propriété intellectuelle :
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Droit applicable :
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Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des biens et services proposés par l'ASPEL.
 

Assurances matériel.

Lorsque vous prenez une assurance pour votre matériel dans la boutique du site, votre paiement fait office d'acceptation des conditions générales de vente.
Automatiquement vous acceptez les conditions d'assurances proposées par l'Aspel.
Votre paiement vaut acceptation et signature de contrat.
Vous pouvez à tout moment demander la lecture du contrat avant votre paiement.
 
Livres et ardoises.
 
Lorsque vous achetez un livre ou une ardoise, celui ci est distribué par un bénévole de l'Aspel dans la boite aux lettres du professeur de l'élève.
Le professeur lui transmet donc votre commande.
Vous pouvez aussi le retirer lors des permanences de rentrée si votre achat a été fait à temps.

Utilisation des services de la plateforme Pep's Up

Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.